UN ENSEMBLE IMMOBILIER • Paris

Lot 3 : Dans le bâtiment A, au sous-sol, première porte à gauche de l’escalier, UNE CAVE d’une superficie de 6 m² environ.
Et les 14/10.274èmes des parties communes générales.
Et les 16/10.000èmes des parties communes particulières au bâtiment A.
Lot 5 : Dans le bâtiment A, au sous-sol, à gauche du couloir, UNE CAVE d’une superficie de 8 m² environ.
Et les 18/10.274èmes des parties communes générales.
Et les 21/10.000èmes des parties communes particulières au bâtiment A.
Lot 11 : Dans le bâtiment A, au rez-de-chaussée, une pièce à usage de boutique avec entrée sur la rue, d’une superficie de 54 m² environ.
Observation étant faite que dans ce lot se trouve un escalier particulier donnant accès au lot 13.
Et les 617/10.274èmes des parties communes générales.
Et les 712/10.000èmes des parties communes particulières au bâtiment A.
Lot 13 : Dans le bâtiment A, au premier étage à droite sur le palier, un local comprenant deux réserves et un bureau, d’une superficie de 128 m² environ.
Observation étant faite que le local communique par un escalier intérieur avec le lot 11.
Et les 1.463/10.274èmes des parties communes générales.
Et les 1.690/10.000èmes des parties communes particulières au bâtiment A.
Et les 2.858/10.000èmes des parties communes spéciales au bâtiment F.
Lot 36 : Dans le bâtiment E, au fond de la cour, une pièce à usage de réserve, d’une superficie de 22 m² environ.
Et les 151/10.274èmes des parties communes générales.
Et les 1.552/10.000èmes des parties communes spéciales au bâtiment E.
Lot 40 : Dans le bâtiment F, au rez-de-chaussée à gauche dans la cour, un water-closet d’une superficie de 2 m² environ.
Et les 23/10.274èmes des parties communes générales.
Et les 45/10.000èmes des parties communes spéciales au bâtiment F.
Observation étant ici faite qu’un procès-verbal de description a été dressé le 11 juillet 2024 par Maître Mohand AMROUCHE, Commissaire de Justice associé à NOGENTSUR-MARNE (94) et que la désignation des lots 11, 13, 36 et 40 est à la suivante :
Lot 11 : Dans le bâtiment A, au rez-de-chaussée, deuxième porte à gauche de la porte d’accès aux parties communes, UNE BOUTIQUE avec une entrée sur la rue, comprenant un premier espace, un couloir, une cabine de massage, trois dégagements (dont un avec lavabo), un w.-c., une réserve et une cuisine (partie réunie du lot 13).
Superficie privative (Loi Carrez) : 47,55 m².
Lot 13 : Dans le bâtiment A, au premier étage à droite sur le palier, un local transformé en UN APPARTEMENT comprenant : une entrée, une pièce principale (séjour), quatre chambres, un dégagement, deux salles d’eau et deux w.-c.
Superficie privative (Loi Carrez) : 103,55 m².
Lot 36 : Dans le bâtiment E, au fond de la cour, un local consistant en UN STUDIO avec coin-cuisine et une salle d’eau avec w.-c.
Superficie privative (Loi Carrez) : 19,72 m².
OCCUPATIONS : Lot 11 : Louée – Lots 3, 5, 13 et 40 : Occupés – Lot 36 : LIBRE
Cadastre : section AV numéro 25
Référence greffe : 24/00236