UN ENSEMBLE IMMOBILIER • Louvroil

Soumis à copropriété (sans syndic connu) :
Dans un ensemble immobilier est composé d’un bâtiment principal A à usage d’habitation et
professionnel et de trois bâtiments BCD en partie arriere de la parcelle rattachée à ce dernier ainsi qu’une cour extérieure E à savoir :
• Le bâtiment A : en façade de la parcelle cadastrée section AH n° 385 sur la rue Roméo Frémy (rez-de-chaussée, plus deux étages, plus caves, composant 8 lots numérotés de 1 a 8).
• Le bâtiment B : en arrière de la parcelle cadastrée section AH n° 385 (rez-de-chaussée composant 1 lot numéro 9).
• Le bâtiment C : en arrière de la parcelle cadastrée section AH n° 385 (rez-de-chaussée, plus
un étage, composant deux lots numérotés respectivement de 10 à 11).
• Le bâtiment D : en arrière de la parcelle AH n° 385 (rez-de-chaussée composant un lot n° 12).
• Le bâtiment E : en arrière de la parcelle AH n° 385 (rez-de-chaussée composant deux lots numérotés respectivement 13 et 14).
Dans cette propriété, les biens et droits immobiliers ci après-désignés :
Lot numéro deux (2) - Une cave
Située au niveau -1 du bâtiment A composé d’une seule pièce d’une surface de 43,60 m2 avec accès par l’escalier B.
Et les 239/10.000èmes des parties communes générales de l’immeuble.
Lot numéro quatre (4) - Un lot à usage de commerce
Partie d’un ensemble commercial, plus important situé au niveau rez-de-chaussée du bâtiment A, composé, d’une salle de café, une salle avec comptoir et bureau, une salle de séjour d’une surface de 102,8 m2 avec accès en façade de la rue Roméo Frémy, ce lot permet l’accés à l’escalier B du bâtiment A.
Et les 2960/10.000èmes des parties communes générales de l’immeuble.
Lot numéro six (6) - un appartement de type 5 situé au 1er étage du bâtiment A, composé de quatre chambres, une buanderie, un salon, d’une surface de 87,40 m2 avec entrée par l’escalier B du bâtiment A. Ce lot permet l’accès au lot 8 du 2ème étage.
Et les 2444/10.000èmes des parties communes générales de l’immeuble.
Lot numéro huit (8) - Lot a usage de grenier situé au 2ème étage du bâtiment A, composé de deux pièces principales, d’une surface de 88,60 m2 avec entrée par l’escalier B du bâtiment A.
Et les 485/10.000èmes des parties communes générales de l’immeuble.
Lot numéro dix (10) - Lot à usage de commerce, partie d’un ensemble commercial plus important situé au rez-de-chaussée du bâtiment C, composé d’une cuisine, d’une surface 7,40 m2 avec accès au lot 4 du bâtiment A, ce lot permet l’accès à une cour non couverte en parties communes à usage exclusif du lot 10.
Et les 223/10.000èmes des parties communes générales de l’immeuble.
Lot numéro onze (11) - Lot à usage d’appartement, partie d’un appartement de type 5 situé au 1er étage du bâtiment C, composé d’une salle de bains, d’une surface 7,40 m2 avec accès au lot 6 du bâtiment A, et accès par l’escalier B.
Et les 201/10.000èmes des parties communes générales de l’immeuble.
Lot numéro douze (12) - Lot à usage de commerce, partie d’un ensemble commercial plus important situé au rez-de chaussée du bâtiment D, composé d’une salle de jeux, et un wc, d’une surface de 19,20 m2 avec accès par le lot 4 du bâtiment A.
Et les 553/10.000èmes des parties communes générales de l’immeuble.
Lot numéro quatorze (14) - Lot à usage de cour extérieure à usage exclusif du propriétaire des lots 10, 12 et 4. L’accès de fait par le lot 10.
Et les 6/10.000èmes des parties communes générales de l’immeuble.
OCCUPATION : immeuble libre d’occupation.
Cadastre : Section AH numéro 386 - ection AH numéro 385